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Marques déposées par la société RESEAU DES ECOLES DE LA 2EME CHANCE EN FRANCE (Association
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Ecole de la deuxième Chance
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Ecole de la deuxième Chance
RESEAU DES ECOLES DE LA 2EME CHANCE EN FRANCE (Association), Association

Numéro de dépôt :
3643675
Date de dépôt :
10/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2029
Ecole de la deuxième Chance de RESEAU DES ECOLES DE LA 2EME CHANCE EN FRANCE (Association

Présentation de la marque Ecole de la deuxième Chance

Déposée le 10 avril 2009 par la société RESEAU DES ECOLES DE LA 2EME CHANCE EN FRANCE (Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ecole de la deuxième Chance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-21 du 22 mai 2009.

Le déposant est la société RESEAU DES ECOLES DE LA 2EME CHANCE EN FRANCE (Association domicilié(e) 32 rue Benjamin Franklin - 51000 - CHALONS-EN-CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 692 924 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Reims, M. Lange Thomas domicilié(e) Parc d'affaires Reims Champigny, Allée Jean-Marie Amelin - 51886 - REIMS - France.

La marque Ecole de la deuxième Chance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3643675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Ecole de la deuxième Chance arrivera à expiration en date du 10 avril 2029.

RESEAU DES ECOLES DE LA 2EME CHANCE EN FRANCE (Association a également déposé les autres marques suivantes : LABEL ECOLE DE LA 2e CHANCE RESEAU E2C FRANCE , Réseau des Ecoles de la 2e Chance en France , RESEAU E2C FRANCE RESEAU DES ECOLES DE LA 2e CHANCE EN FRANCE , Réseau e2c France LES ECOLES DE LA 2e CHANCE , Ecole de la 2e Chance , E2C


RESEAU DES ECOLES DE LA 2EME CHANCE EN FRANCE (Association), Association - 32 rue Benjamin Franklin - 51000 - CHALONS-EN-CHAMPAGNE - France - SIREN 478692924


FIDAL Reims, M. Lange Thomas - Parc d'affaires Reims Champigny, Allée Jean-Marie Amelin - 51886 - REIMS - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2019 n°2712234 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-09

Education ; formation ; édition et publication de livres ; publication de textes autres que publicitaires.